Demande publiée - Marque en non vigueur

L'Epine ÎLE DE NOIRMOUTIER
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L' ILE DE NOIRMOUTIER

Numéro de dépôt :
4721751
Date de dépôt :
15/01/2021
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2031

Présentation de la marque L'Epine ÎLE DE NOIRMOUTIER

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2021 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L' ILE DE NOIRMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Epine ÎLE DE NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-05 du 5 février 2021. .

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L' ILE DE NOIRMOUTIER domicilié(e) RUE DE LA PREE AUX DUCS - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Cabinet d'avocvats, Madame Emmanuelle JAEGER domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L' ILE DE NOIRMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : La Guérinière ÎLE DE NOIRMOUTIER , ÎledeNoirmoutier charte Qualité artisan , ILEDENOIRMOUTIER


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L' ILE DE NOIRMOUTIER - RUE DE LA PREE AUX DUCS - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France


MARCURIA, Cabinet d'avocvats, Madame Emmanuelle JAEGER - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; décorations de fête ;

Tissus ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de table non en papier ;

Vêtements; chaussures; chapellerie; ceintures (habillement); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; services de bureaux de placement; portage salarial; gestion de fichiers informatiques; optimisation du trafic pour des sites web; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; audits d'entreprises (analyses commerciales); services d'intermédiation commerciale (conciergerie); organisation de manifestations à but commerciaux et de publicité; informations d'affaires touristiques; diffusion d'annonces publicitaires touristiques; organisation d'expositions à but de promotion du tourisme ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; réservation et organisation de séjours touristiques ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres; production de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; location de postes de télévision; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; services de photographie; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; parcs d'attractions; services de camps de vacances; services de salles de cinéma; mise à disposition et services d'installations sportives, de salles de cinéma; location de stades; services de loisirs; services de musées; organisation et planification de réceptions; représentations théâtrales; organisation et conduite de séminaires; production de spectacles; publication de textes autres que textes publicitaires; organisation de manifestations sportive ; , réservation et organisation de séjours touristiques, à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions.